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Marques déposées par René BOUILLARD et Henri BOUILLARD
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TUTEURTOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTEURTOU
René BOUILLARD et Henri BOUILLARD

Numéro de dépôt :
1159234
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TUTEURTOU

Déposée le 14 avril 1980 par René BOUILLARD et Henri BOUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUTEURTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René BOUILLARD et Henri BOUILLARD domicilié(e) 71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN. - France.

La marque TUTEURTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TUTEURTOU est expirée depuis le 14 avril 1990.

René BOUILLARD et Henri BOUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : ETICTOU , ETICTOU


René BOUILLARD et Henri BOUILLARD - 71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété n°47407 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47407 - Publication au BOPI

Liens en matière plastique servant à divers usages et, plus particulièrement, à tuteurer.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.